MENTIONS LÉGALES

germaine des prés

Le site www.germainedespres.com que vous consultez actuellement est la propriété de :

GERMAINE DES PRES SAS, au capital social de 18 000€
Représentée par Pascale Larere, présidente
LESTRADE
12220 GALGAN
N° Siren : 824 724 272 / RCS Rodez
TVA intracommunautaire : FR36824724272
Contact : contact@germainedespres.com

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004 : – les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui sont présents sur le site, permettent de répondre à vos demandes, d’effectuer les livraisons de produit et sont destinées à la Société

GERMAINE DES PRES , en tant que responsable de traitement, à des fins administratives et commerciales, ainsi qu’à ses partenaires contractuels. GERMAINE DES PRES s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur les sites Internet www.germainedespres.com sont principalement destinées à l’usage de la société GERMAINE DES PRES. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : GERMAINE DES PRES, Lestrade, 12220 Galgan, France.

 Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Cookies

Vous êtes informé que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

Propriété intellectuelle

L’accès au site www.germainedespres.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Les logos ou toute autre information – comme les images, le texte, les maquettes, les articles, les photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de GERMAINE DES PRES, ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. En conformité avec les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ses marques et logos sans l’autorisation expresse de GERMAINE DES PRES est prohibée, quelque soit le cadre et les supports utilisés pour cette utilisation et passible de sanctions, notamment pénales.

Vous n’êtes pas autorisés à effectuer tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne physique ou morale, et notamment ceux de la société GERMAINE DES PRES, en évitant toute mention, message ou texte diffamant ou texte provoquant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

La structure générale, ainsi que les logiciels, bases de données, images animées ou non, son, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le Site Internet www.germainedespres.com sont la propriété exclusive de la société GERMAINE DES PRES ou de ses partenaires.

GERMAINE DES PRES vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

Indisponibilité du site

GERMAINE DES PRES s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Le site internet www.germainedespres.com est disponible 7/7 jrs et 24/24 heures à l’exception des cas de force majeure comme des difficultés techniques, de maintenance ou de télécommunication.